Mentions Légales


Raison sociale : Conseptfen Carrelage
Nom du responsable : Olivier Ziegler
Nom du propriétaire du site web : Olivier Ziegler
Directeur de publication : Olivier Ziegler

Adresse du siège social : 62 Grand Rue
Ville : Horbourg-Wihr
Code postal : 68180
Pays : France

Site web : www.conseptfen-carrelage.com

Siret : 53181827600010


Hébergeur du site : o2switch - 222 Bld Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Concepteur du site web : Daniel Hourtoulle – AGP Médiacom – 68000 Colmar

Crédits photos : Ziegler Olivier, Daniel Hourtoulle, Pixabay


Informatique et libertés :

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur du site est invité à s’adresser par mail au propriétaire du site, page contact.

L’utilisateur du site peut également s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur du site trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la « Commission Nationale Informatique et Libertés ».

Les utilisateurs du site Internet www.conseptfen-carrelage.com sont invités à faire connaître à CONSEPTFEN CARRELAGE leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, l’utilisateur du site est invité à s’adresser par mail au propriétaire du site, page contact.

Propriété intellectuelle :

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de CONSEPTFEN CARRELAGE est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.

Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, CONSEPTFEN CARRELAGE est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont il est seul propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.